Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRYSTALIS
FREETIME GROUP FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1543330
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2009

Présentation de la marque CRYSTALIS

Déposée le 24 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) FREETIME GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRYSTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREETIME GROUP FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Frimont, 33190 LA REOLE (dossier no 2150053) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 307 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2150053) - France.

La marque CRYSTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRYSTALIS est expirée depuis le 24 juillet 2009.

FREETIME GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STARLON , PERFORMANCE , CAIMAN , SPRINT , STARLINE , COMPETITION , JIGFISH , STAR LINE BY STARLON


FREETIME GROUP FRANCE (Société Anonyme) - Zone Industrielle de Frimont, 33190 LA REOLE (dossier no 2150053) - France - SIREN 401307368


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2150053) - France


Renouvellement avec limitation le 26 juillet 1999 n°2150053 - Publication au BOPI 1999-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245697 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245696 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245695 - Publication au BOPI 1997-11-13

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, matières de rembourrage notamment crin, kapok, plumes, algues de mer, matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël ; cannes à pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].